Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le Lundi 27 novembre 2017 à 20h45
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ORDRE DU JOUR
- Convention de reconduction du service commun d\’instruction des autorisation du droit des sols avec Carcassonne Agglo
- Adhésion au Plan d\’Amélioration des Pratiques Phytosanitaires et Horticoles intercommunal de Carcassonne Agglo
- Adoption du Schéma Directeur d\’Accessibilité – Agenda d\’Accessibilité programmée (SDA-Ad\’AP) des services de transports publics de Carcassonne Agglo.
- Changements et attributions d\’adressage de parcelles en zone urbaine.
- Créances admises en non-valeur.
- Convention de gestion des populations félines errantes avec un vétérinaire.
- Convention de stérilisation et d\’identification des chats errants avec la Fondation 30 millions d\’Amis.
- Mutualisation des personnels et des moyens matériels pour les communes de Carcassonne Agglo.
Questions diverses.
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