PLANTATION DES ARBRES

La demande des arbres à la serre Départementale a été accordée. Les arbres sont à récupérer avant le 24 janvier à la serre de Fontiers-Cabardès. Monsieur le Maire demande à la Commission Environnement de gérer cette opération pour que les plantations se fassent comme prévu.

TRANSFERT DES COMPÉTENCES EAU ASSAINISSEMENT

Monsieur le Maire rend compte de l’avancement des travaux de ce transfert. Une réunion aura lieu à la Communauté d’Agglomération le 21 Janvier pour finaliser certains détails comptables.

DÉMISSION DE LA PRÉSIDENTE DU SIRS

Madame MONTAHUC Marie a présenté sa démission du poste de Présidente du Syndicat Intercommunal de Restauration Scolaire. Elle restera membre de la commission. Elle souhaite continuer à s’occuper du restaurant scolaire. L’élection du président ou de la présidente aura lieu le 22 janvier au cours de la réunion du syndicat.

CIRCULADES

Madame BELLAN est chargée d’organiser les animations dans le cadre des Circulades, aux dates arrêtées, à savoir les 24, 25 et 26 avril : exposition des peintres du canton avec, le 25 après-midi une chorale à l’église, et, le vendredi 5 juin une soirée chansons françaises au foyer.

MISE EN NON VALEUR

Monsieur le Maire demande à prendre en non valeur la somme de 100 €. Malgré plusieurs actions du Trésor Public, cette créance n’a pu être recouvrée. Ouï cet exposé et après avoir délibéré, les Conseillers décident d’émettre un mandat de paiement de 100 € au compte 654 « pertes sur créances irrécouvrables ».

Vote : pour 8, contre 0, abstention 0.

INDEMNITÉ DES ÉLUS

Monsieur le Maire informe les Conseillers que la Commune vient de changer de tranche puisque depuis le 1er janvier elle vient d’être classée de 500 à 999 habitants. De ce fait, les indemnités des élus sont modifiées avec pour le Maire un taux maximum de 31 % et pour les Adjoints un taux maximum de 8,25 % de l’indice brut 1015. Monsieur le Maire propose d’accorder le taux maximum pour les Adjoints et de limiter à 20 % le taux du Maire. Ouï cet exposé et après débat, les Conseillers décident :

• de fixer à 20 % l’indemnité de Maire,
• de fixer à 8,25 % l’indemnité des Adjoints.

Vote : pour 8, contre 0, abstention 0.

ADMISSION DE LA COMMUNE DE MONTCLAR À LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DU CARCASSONNAIS

Monsieur le Maire informe les Conseillers que la commune de Montclar a demandé à adhérer à la Communauté d’Agglomération et que chaque conseil municipal devait se prononcer sur cette demande. Ouï cet exposé et après débat, les Conseillers décident d’accepter l’adhésion de la commune de Montclar à la Communauté d’Agglomération du Carcassonnais.

Vote : pour 8, contre 0, abstention 0.

INVESTISSEMENT 2009 PROGRAMME FACE CHEMIN DE LA CONDAMINE

Monsieur le Maire informe les Conseillers que les travaux FACE, chemin de la Condamine n’étant pas terminés, il est nécessaire de l’autoriser à régler les factures en cours en attendant la signature du budget prévisionnel. Ouï cet exposé et après avoir délibéré, les Conseillers décident :
  d’inscrire la somme de 54 000 € sur le compte 21534/21 – 048 du budget 2009, section Investissement,
  d’autoriser Monsieur le Maire à régler les factures correspondantes dans la limite de la somme créditée.

Vote : pour 8, contre 0, abstention 0.

INVESTISSEMENT 2009 CONSTRUCTION D’UNE ÉCOLE

Monsieur le Maire informe les Conseillers que l’étude sur la construction de l’école entraîne des dépenses. Compte tenu que le budget 2008 est terminé, il demande l’autorisation de régler les factures en cours sur le budget 2009 en attendant sa signature. Ouï cet exposé et après avoir délibéré, les Conseillers décident :

• d’ouvrir une ligne budgétaire sur la construction d’une école et d’y inscrire la somme de 5 000 €,
• d’autoriser Monsieur le Maire à régler les factures en cours dans la limite de la somme créditée. Vote : pour 8, contre 0, abstention 0.

INVESTISSEMENT 2009 RÉALISATION D’UN SQUARE

Monsieur le Maire informe les Conseillers que la réalisation du square va entraîner des dépenses avant la signature du budget 2009. Il demande l’autorisation de mandater ces factures en attendant la signature du BP 2009. Ouï cet exposé et après avoir délibéré, les Conseillers décident :

• d’avoir une ligne budgétaire pour la réalisation du square et d’y inscrire la somme de 10 000 €,
• d’autoriser Monsieur le Maire à régler les factures dans la limite de la somme créditée.

Vote : pour 8, contre 0, abstention 0.

PRIX ÉCOLE FLEURIE

L’école de Rouffiac a obtenu un prix « école fleurie ». Ce prix est à recevoir à la Sorbonne à PARIS au cours d’une cérémonie. Quatre enfants vont être tirés au sort pour ce déplacement. Ils seront accompagnés par deux adultes. Madame la Directrice a demandé aux deux municipalités une participation aux frais qui s’élève à 276 € par commune. Ouï cet exposé et après avoir délibéré, les Conseillers décident d’attribuer une subvention exceptionnelle de 276 € à la Coopérative scolaire de Rouffiac.

Vote : pour 8, contre 0, abstention 0.