ORDRE DU JOUR

SQUARE

Monsieur le Maire demande de choisir définitivement le mobilier urbain à mettre en place au square. Une commission est chargée de cette opération.

TRAVAUX ÉCOLE

Tous les travaux demandés par le personnel enseignant seront exécutés avant la rentrée. L’achat de lits a été suspendu en attendant la nouvelle école.

PRÉPARATION INVESTISSEMENT 2010

Monsieur le Maire demande à chacun de réfléchir sur les travaux à réaliser en 2010. Ne seront réalisés que les plus nécessaires, la priorité étant la construction de l’école.

CONSTRUCTION DE L’ÉCOLE

Monsieur SANQUER présente l’avant projet chiffré par l’architecte. De l’avis de tous, il va falloir revoir à la baisse certaines surfaces ainsi que le prix de base.

SONNERIE DES CLOCHES

Monsieur le Maire informe les Conseillers qu’un habitant de la rue de l’église, proche du clocher, a demandé qu’on arrête la sonnerie des cloches la nuit. Après débat, les Conseillers ont rejeté cette requête.

DÉLIBÉRATIONS

RÉSEAU D’EAU POTABLE

Monsieur le Maire demande aux Conseillers d’autoriser le Syndicat Sud Oriental des Eaux de la Montagne Noire à réaliser le réseau d’eau potable sur le chemin communal n° 1 de Montclar à Preixan, cette canalisation devant alimenter la commune de Preixan.

Après débat, les Conseillers autorisent Monsieur le Maire à signer les documents nécessaires pour permettre au Syndicat des Eaux d’enfouir les canalisations devant alimenter Preixan, sur la voie communale n° 1.

Adoptée à la majorité.

PAIEMENT DES TRANSPORTS SCOLAIRES

Monsieur le Maire informe les Conseillers que le personnel enseignant a présenté deux factures de transports d’enfants. Comme il a été convenu en séance du Conseil le 8 décembre 2008, il demande l’autorisation de payer la moitié du montant de ces factures.

Après débat, les Conseillers autorisent Monsieur le Maire à payer à la Coopérative Scolaire la somme de 300 € correspondant à 50 % des factures Kéolis.

Adoptée à la majorité.

REMPLACEMENT DE PERSONNEL À L’AGENCE POSTALE COMMUNALE

Monsieur le Maire informe les Conseillers que Madame Annie PECH souhaite bénéficier des congés du 17 août au 1er septembre 2009. Il propose de demander au Centre de Gestion un personnel de remplacement.

Après débat, les Conseillers décident de demander au Centre de Gestion un personnel pour tenir l’Agence Postale Communale du 17 août au 1er septembre, pour un total de 36 heures de travail non compris les droits de congé. Ils autorisent Monsieur le Maire à signer la Convention de mise à disposition de personnel et à engager les dépenses afférentes au salaire.

Adoptée à la majorité.

CRÉATION D’UN EMPLOI D’ADJOINT ADMINISTRATIF DE 2ème CLASSE

Le Maire rappelle à l’Assemblée : Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organisme délibérant de la collectivité ou établissement.

Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services, même lorsqu’il s’agit de modifier le tableau des emplois pour permettre des avancements de grade. En cas de suppression d’emploi, la décision est soumise à l’avis préalable du Comité Technique Paritaire.

La délibération doit préciser :

• le grade correspondant à l’emploi créé.
• le motif invoqué, la nature des fonctions, le niveau de recrutement et de rémunération de l’emploi créé, s’il s’agit d’un emploi de non titulaire créé en application des trois derniers alinéas de l’article 3 de la loi précitée.

Considérant que l’emploi d’agent chargé de la gestion de l’Agence Postale Communale n’est pas un emploi temporaire, Considérant le tableau des effectifs adopté par le Conseil Municipal le 25 août 2008.

Le Maire propose à l’Assemblée :

• la suppression d’un poste d’Adjoint Administratif Territorial de 2ème classe, non titulaire, à temps non complet,
• la création d’un poste d’Adjoint Administratif Territorial de 2ème classe, titulaire, à temps non complet (14 heures hebdomadaires).

Le tableau des emplois est modifié à compter du 1er octobre 2009.

Filière Administrative : Cadre d’emploi :

• Adjoint Administratif Territorial non titulaire :
  • ancien effectif : 1
  • nouvel effectif : 0
• Adjoint Administratif Territorial titulaire :
  • ancien effectif : 0
  • nouvel effectif : 1

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide : d’adopter les modifications du tableau des emplois ainsi proposées, à compter du 1er octobre 2009.

Adoptée à la majorité.

CRÉATION D’UN EMPLOI D’ADJOINT SOCIAL DE 2ème CLASSE

Le Maire rappelle à l’Assemblée : Conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organisme de la collectivité ou établissement.

Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services, même lorsqu’il s’agit de modifier le tableau des emplois pour permettre des avancements de grade. En cas de suppression d’emploi, la décision est soumise à l’avis préalable du Comité Technique Paritaire.

La délibération doit préciser :

• le grade correspondant à l’emploi créé.
• le motif invoqué, la nature des fonctions, le niveau de recrutement et de rémunération de l’emploi créé, s’il s’agit d’un emploi de non titulaire créé en application des trois derniers alinéas de l’article 3 de la loi précitée.

Considérant que l’emploi d’assistante dans les classes maternelles est tenu depuis 2005, que cet emploi est appelé à durer et qu’il a toujours été tenu par des emplois précaires. Considérant le tableau des effectifs adopté par le Conseil Municipal le 25 août 2008.

Le Maire propose à l’Assemblée :

• la suppression d’un emploi d’Adjoint Technique Territorial de 2ème classe, non titulaire, à temps non complet
• la création d’un emploi d’Adjoint Social Territorial de 2ème classe, titulaire à temps non complet (20 heures hebdomadaires).

Le tableau des emplois est modifié à compter du 1er septembre 2009

Filière Technique : Cadre d’emploi :

• Adjoint Technique non titulaire :
  • ancien effectif : 1
  • nouvel effectif : 0
• Adjoint social de 2ème classe titulaire :
  • ancien effectif : 0
  • nouvel effectif : 1

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide : d’adopter les modifications du tableau des emplois ainsi proposées, à compter du 1er septembre 2009.

Adoptée à la majorité.