ORDRE DU JOUR

PLANTATION DES VÉGÉTAUX

Le Conseil Général a transmis la liste des végétaux pouvant être commandés pour faire des plantations dans la commune.

La commission environnement est chargée de cette opération.

VENTE DE BRIOCHES

Monsieur le Maire a répondu favorablement à la vente de brioches par des personnes bénévoles sur la commune de Preixan.

Cette opération aura lieu dans la semaine du 5 au 11 octobre 2009.

FERMES PHOTOVOLTAÏQUES

Monsieur le Maire demande aux Conseillers de décider si la commune est éligible à l’implantation des fermes photovoltaïques.

Après débat, les Conseillers ne sont pas hostiles à priori sur l’implantation de ces fermes, mais souhaitent avoir des informations complémentaires.

Ils précisent que, compte tenu que ces opérations ne peuvent se faire sur un site classé Natura 2000 ou en AOC.

Les seules parcelles qui resteraient disponibles ne correspondent pas à ce genre d’installation.

COMMISSION DES IMPÔTS DIRECTS

Monsieur le Maire informe les Conseillers qu’il a reçu une dizaine d’évaluations foncières à mettre à jour.

La commission communale des Impôts directs sera convoquée prochainement pour traiter ces dossiers.

PÉRIODE DE PANDÉMIE

En prévision d’une éventuelle pandémie, compte tenu de la fermeture de tous les services administratifs, il faut définir les services qui doivent continuer à fonctionner et prévoir les personnes d’astreinte.

Monsieur le Maire propose de mettre en astreinte Mme FARAIL pour traiter les actes d’État-Civil urgents et un employé titulaire (Mr DOUTRE ou Mr FUENTES) avec un employé non titulaire (Mr DE SOUSA ou Mr DEO VAN).

Ces personnes ne seront appelées qu’en cas de nécessité (fuite d’eau, égout bouché, etc.).

RECENSEMENT DE LA COMMUNE

La Direction Régionale de l’INSEE a fixé le recensement de la population de Preixan entre le 21 Janvier et le 20 Février 2010.

Monsieur le Maire demande aux Conseillers de proposer un coordonnateur communal pour effectuer cette opération.

L’intéressé devra savoir utiliser le logiciel informatique et suivre une formation.

Après débat, il a été décidé de demander à Monsieur Gérard JEAN s’il accepterait cette mission.

LOCAL CHASSE

Le Président de la Société de chasse de Preixan a demandé la possibilité de construire un local pour les réunions d’après chasse.

La main-d’œuvre serait assurée par les adhérents, la commune prenant en charge les matériaux.

Le lieu proposé serait à proximité des vestiaires du stade de foot, ce local pouvant être utilisé par les deux clubs.

Après débat, les Conseillers ne sont pas hostiles à cette requête mais souhaitent connaître le coût de l’opération à la charge de la commune.

ENCOMBRANTS

Les employés signalent que certains habitants taillent les haies et laissent les branchages par terre.

Il faut rappeler que les personnes qui veulent évacuer des branchages doivent les charger dans la remorque qu’ils auront préalablement demandée.

LIGNE DE TRÉSORERIE

Monsieur le Maire demande l’accord pour renouveler la ligne de trésorerie de 100 000 € auprès du Crédit Agricole, et qui arrive à expiration le 22 Octobre 2009.

Accordé.

CONTRAT DE Mme Isabelle DA SILVA

Le Contrat d’Accompagnement à l’Emploi de Mme DA SILVA arrive à expiration le 13 Janvier 2010.

Le Pôle Emploi n’est pas en mesure de nous confirmer, avant le mois de Janvier, si ce contrat peut-être renouvelé.

Dans le cas où ce contrat ne serait pas renouvelé, il faut prévoir dès maintenant le remplacement de Mme DA SILVA par une personne qui remplirait les conditions pour un emploi aidé.